…Procès-verbal…

…. - Extrait du Procès-Verbal de la prestation de serment de fidélité au Roi Louis XIII entre les mains des Comissaires du Parlement par le Lieutenant de…

…d'Epernon et Duc de Guise portant vérification des lettres patentes de Henri III et Henri IV confirmatives des privilèges et franchises. - Extrait du procès…

…Procès^verbal^de^la^visite^du^bac An^7 Arrêté^de^l'administration^muni- 23^germ.…

…rif^aux^réparations. 1816 Copie^du^rapport^et^procès^verbal 20^sept.…

…-205- - Procès-verbal de M.…

…. - Procès-verbal de NI.…

…Coté : Stirpis Davicoe ++ Dettes.7. ++ - uettes. - Procès-verbal de M.…

…-(La première partie de ce procès verbal de e 1 à 453 inclus formant un volumecoté : Luce Goruscas dans l'inventaire de 1667 manque).…

…. - Procès-verbal de ce qui se passa à Aix à la réception de Mgr d'Aiguebonne, lieutenant général des nrméès du Roi. - Ordonnances aux villes de Pruvence…

…^f1 03 - - Procès-verbal de réception des travatx faits aux murailles et à la porte de la Cavalerie. - Réponse du Conseil du Roi faisant connaitre que…

…fj - Procès-verbal de reconnaissance des travaux faits au fort de Pâques. - Prix fait de la Tour de Tampan dite Tourvieille et réception des travaux. -…

…Procès-verbal de l'assemblée renforcée des procureurs du paya, nes et joivts (imprimés). -17.- 1788.. Délibération de la communauté des Mies.…

…. - Procès-verbal de visite par un médecin d'un homme trouvé mort à la Petite Vacquières. 1664. - Attestation du greffier du Parlement faisant connaître…

…Accuses et ordonnances. ++ - Procès-verbal de visite faite par le capitaine du guet la nuit dans une maison à Ste Croix pour y saisir une femme, qui,…

…Tome 1. ++ - Procès-verbal du commissaire du Grand Conseil du Roi /• • • -183pour la ville d'Arles contre le Sindic des trois Etats de Provence du 23…

…. - Procès-verbal de l'argenterie (an III). - Etat des meubles portés à l'hapital (an VI). - Inventaire des meubles et effets et de ceux de la sacristie…

…Besson, dlunh)rbage longeant le chemin de Ste Cécile. - Etats des revenus et charges. - Procès-verbal de prise de possession de l'oeuvre par l'administration…

…. - Procès verbal de l'élection des Syndics, Pons d'Eyguiè,1) zt ,0 res, Jacques Grimaud et françois Terras.…

…-ll - Procès verbal de la vérification du pont nouvellement établi entre la ville et son faubourg. ~3 - Cession aux pères de l'oratoire du Boulevard…

…(Le -159- - Procès-verbal de la visite annuelle des Iles. - Demande par v~.…

….- Inondation, procès...verbal. - 77.- Janvier 1702.+ L'intendant autorise la vente des ugncaux. - 81.o. 1705, 1706, 1711,^Inondations.…

…possédants tiens, d'ar+ roeer des eaux du Canal de la Durance depuis Moule» jus- qu'à la 'Zoeuel.te pendant troi jours, 22 ;Le1t. + fol. 677.- I776.- Procès-verbal…

…. • Procès verbal de l'opposition des recteurs à l'inventaire du mobilier, titres et papiers des oeuvres par le Directoire du District d'Arles. - Arrêté…