-
Cote : 2 R 27Période : 1909 - 1940Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…procès-verbal…
-
Cote : 2 R 28Période : 1909 - 1916Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…procès-verbal…
-
Cote : 2 O 160/30Période : 1850 - 1850Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Forêt communale : procès-verbal de délimitation.…
…Forêt communale : procès-verbal de délimitation.…
-
Cote : 1 R 350 - 416Période : 1871 - 1939Extrait de la notice :
…Conseil de révision : procès-verbal des opérations par classe.…
…Conseil de révision : procès-verbal des opérations par classe.…
-
Cote : 3 R 34 - 36Période : 1926 - 1933Extrait de la notice :
…Élections au conseil d'administration de l'office départemental des pupilles de la nation, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal…
…procès-verbal d'élection…
…Élections au conseil d'administration de l'office départemental des pupilles de la nation, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal…
-
Cote : 3 E 2702Période : 1683 - 1685Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : règlement d'affaires de famille (famille de Chastanet), château de Maignaut (4 mars 1683) ; procès-verbal de visite du moulin à eau de Camarade…
…À noter : règlement d'affaires de famille (famille de Chastanet), château de Maignaut (4 mars 1683) ; procès-verbal de visite du moulin à eau de Camarade…
-
Cote : 3 R 33Période : 1923 - 1924Extrait de la notice :
…Élections au conseil d'administration, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal de nomination (1923-1924).…
…procès-verbal d'élection…
…Élections au conseil d'administration, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal de nomination (1923-1924).…
-
Cote : 4 N 1353Période : 1930 - 1930Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Extension de l'établissement hippique de transition du Garros, quartier Dessoles, croquis annexé au procès-verbal de remise des terrains : plan parcellaire…
…Extension de l'établissement hippique de transition du Garros, quartier Dessoles, croquis annexé au procès-verbal de remise des terrains : plan parcellaire…
-
Cote : 3 R 40Période : 1918 - 1924Extrait de la notice :
…procès-verbal de réunion…
-
Cote : 4 N 1076Période : 1835 - 1835Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Plan des prisons de Condom et du jardin de la commune levé pour être joint au procès-verbal d'expertise de ce jour.…
…Plan des prisons de Condom et du jardin de la commune levé pour être joint au procès-verbal d'expertise de ce jour.…