-
Cote : 1773 W 6Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Dossiers cour d'appel.…
…Dossiers cour d'appel.…
-
Cote : 1343 W 1073-1078Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…Cour d'appel de Grenoble…
…Cour d'Appel de Grenoble…
…Cour d'appel de Grenoble…
-
Cote : 1428 W 13Période : 1996 - 2000Extrait de la notice :
…Procédures juridiques Cour d'appel…
…Procédures juridiques Cour d'appel…
-
Cote : 1759 W 14-15Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Procédures juridiques Cour d'appel…
…Procédures juridiques Cour d'appel…
-
Cote : 1343 W 136-138, 1535 W 1Période : 1964 - 1984Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande pour la Cour d'appel envoyée au Procureur, requête : procès-verbaux, correspondance.…
…Présentation du contenu Demande pour la Cour d'appel envoyée au Procureur, requête : procès-verbaux, correspondance.…
-
Cote : 1343 W 1075Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Rapports du procureur au parquet général de la Cour d'appel de Grenoble sur les affaires pénales.…
…Cour d'Appel de Grenoble…
…Rapports du procureur au parquet général de la Cour d'appel de Grenoble sur les affaires pénales.…
-
Cote : 1343 W 1076Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Rapports du procureur au parquet général de la Cour d'appel de Grenoble sur les affaires pénales.…
…Cour d'Appel de Grenoble…
…Rapports du procureur au parquet général de la Cour d'appel de Grenoble sur les affaires pénales.…
-
Cote : 1343 W 1077Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Rapports du procureur au parquet général de la Cour d'appel de Grenoble sur les affaires pénales.…
…Cour d'Appel de Grenoble…
…Rapports du procureur au parquet général de la Cour d'appel de Grenoble sur les affaires pénales.…
-
Cote : 1343 W 1078Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Rapports du procureur au parquet général de la Cour d'appel de Grenoble sur les affaires pénales.…
…Cour d'Appel de Grenoble…
…Rapports du procureur au parquet général de la Cour d'appel de Grenoble sur les affaires pénales.…
-
Cote : Y 214Période : 1843 - 1883Extrait de la notice :
…Condamnations prononcées par la cour d'assises des Hautes-Alpes : extrait des minutes du greffe de la cour d'appel de Grenoble.…
…Cour d'appel de Grenoble…
…Condamnations prononcées par la cour d'assises des Hautes-Alpes : extrait des minutes du greffe de la cour d'appel de Grenoble.…