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Cote : 87Edépôt AA 1Période : 1406 - 1700Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Confirmation de la charte de franchises…
…Charte de franchises accordée aux habitants de Guéret le 22 juillet 1406.…
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Cote : 59 E dépôt R 1Fonds : CheneraillesExtrait de la notice :
…Par l'Archiviste en chef de la Creuse de la Charte de franchises de la commune de Chénérailles…
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Cote : 59 E dépôt AA 1Période : 1279 - 1279Fonds : CheneraillesExtrait de la notice :
…Charte de franchises communales octroyée le 2 juillet 1279 par Hugues XII de Lusignan, comte de la Marche…
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Cote : 1 M 149Période : 1830 - 1830Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Charte Constitutionnelle, publication à La Souterraine (24 octobre 1830).…
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Cote : 1658W128Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Blondonnet Nathalie - club nautique évaux - 1991 ; Charte du pays dunois - projet film vidéo - 1991;…
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Cote : H 132Période : 1502 - 1720Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Charte, d'une écriture très fine et pâle, au dos de laquelle se trouve la…
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Cote : H 132Période : 1502 - 1720Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Charte, d’une écriture très fine et pâle, au dos de laquelle se trouve la…
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Cote : H 379Période : 1201 - 1614Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Fragment de charte (XIIIe ou XIVe siècle) paraissant être un accord, en…
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Cote : H 379Période : 1201 - 1614Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Fragment de charte (XIIIe ou XIVe siècle) paraissant être un accord, en…
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Cote : H 414Période : 1249 - 1664Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Paris », entre l'abbaye de Bonlieu et les habitants de La Mazeire : copie de la charte…