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Cote : 120 W 59Période : 1970 - 1973Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Avant projet de charte, statuts ; consultation des communes ; réunions du groupe de travail régional…
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Cote : 1524 W 193Période : 1985 - 1991Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…de jeunes de l'Europe de l'est : notes d'information, dossier de presse, correspondance (1990) ; charte…
…"information jeunesse" : exemplaire de la charte, réseau des centres d'information jeunesse, interventions…
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Cote : 1433 W 23Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…rapports du Comité départemental d'habitat et d'aménagement rural, éléments de réflexion pour une Charte…
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Cote : 1664 W 70Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Hôtellerie : assemblée générale de la chambre départementale de l'industrie hôtelière en Mayenne, charte…
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Cote : 1433 W 18Période : 1969 - 1984Extrait de la notice :
…. - Aménagement et développement : charte constitutive, statuts du syndicat mixte du parc, inventaire…
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Période : 1913 - 1913Fonds : Articles de l'Abbé AngotExtrait de la notice :
…« Note sur une charte du cartulaire de Saint-Julien de Tours », dans le « Bulletin de la Commission historique…
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Cote : 120 W 58Période : 1968 - 1972Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…de l'industrie, de l'agriculture et du commerce) et l'ONF (Office national des forêts), projet de charte…
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Cote : 1542 W 6Période : 1985 - 1997Extrait de la notice :
…publicitaire (1991-1992) Guide des rivières du bassin de la Maine (1993-1994) Logotype "Pégase" : charte…
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Cote : 1542 W 2Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…le logement des personnes défavorisées (1991) ; Fonds solidarité habitat (1993) ; 1 % logement : charte…
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Cote : 1542 W 18Période : 1989 - 1995Extrait de la notice :
…. · Espoir de la Mayenne (1989-1990) : factures, budget, état des crédits, charte et règlement du concours…
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Cote : 183 J 682Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…du contenu Proclamation aux électeurs du département de la Mayenne par la Société des Amis de la Charte…