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Cote : 169 J 40Période : 1950 - 1968Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…Charte de l'École moderne…
…Contenu Charte en dix points et citation de Célestin Freinet.…
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Cote : 1584 W 13Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Préparation de la charte d'accompagnement social…
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Cote : 2 U 273Période : 1836 - 1836Fonds : Cour d'assises de VaucluseExtrait de la notice :
…Adhésion à un gouvernement autre que celui prévu par la charte de 1830.…
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Cote : 2 U 306Période : 1842 - 1842Fonds : Cour d'assises de VaucluseExtrait de la notice :
…Chants séditieux et adhésion à toute autre forme de gouvernement que celui établi par la Charte de 1830…
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Cote : 1832 W 4Période : 1991 - 2000Extrait de la notice :
…Contenu Charte de l'accompagnement social, projet de modification de la charte, documentation.…
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Cote : Non localiséFonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…La charte comporte 5 articles.…
…Contenu La copie (XVIIIe s.) de la charte de privilèges accordée à la communauté de Caromb par…
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Cote : Arch. comm. Grambois 5 J 24Période : 1971 - 1978Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Projet de charte constitutive, travail des commissions : questionnaires, compte-rendus, correspondance…
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Cote : 3 P 2-085/3Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Ponche de Charte (la) (Murs, Vaucluse, France)…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 2 E 13/41 fol. 16-18Période : 1268 - 1268Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…Copie traduite de la transaction de la charte de 1268, inventoriée dans le "Précis des archives…
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Cote : Arch. dép. Bouches-du-Rhône B 1429, fol. 178v-182Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…La charte, dont la copie a été établie le 30 avril 1335, comporte 21 articles.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse E-dépôt Bedoin DD 1/fol. 5-11Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…1295 (document anciennement coté A 1), d'un vidimus du 31 mars 1291 reprenant le texte de la charte…
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Cote : FRAD084_3 G 240-378, 391, 395-397 Bibl. Inguimbertine Carpentras ms. 559-562, 732-733, 1431-1530, 1532-1534, 1545-1553, 2410-2418, 2472-2494, 2637 Bibl. mun. Avignon ms. 1788, 2906Période : 901 - 1800Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Charte de fondation (Xe s.) ; cartulaire (XIe-XVIe s.) ; conclusions capitulaires…
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Cote : E DEPOT VILLES-SUR-AUZON CC 8Période : 1605 - 1787Fonds : Commune de Villes-sur-AuzonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - Cahier contenant la traduction de la longue charte latine de 1296 sur la…
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Cote : 1705 W 2Période : 2004 - 2006Extrait de la notice :
…Qualité, qualification des intervenants à domicile : compte rendu de réunion, charte qualité des prestataires…
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Cote : 5 F 198Période : 1296 - 1776Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…Pièces isolées : fragment de charte (1296) ; arrentement à Lambesc (1553) ; accord entre Antoine Codur…