Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Le 10 février 1666, à Philipp Jakob Sachs von Lewenhaimb

Cote : XV 4° 1192-303

Fonds : Ouvrages de la réserve de la bibliothèque patrimoniale
Le 24 juin 1665, à Simon I Paulli

Cote : XV 4° 1193-334

Fonds : Ouvrages de la réserve de la bibliothèque patrimoniale
Le 20 mars 1666, à Simon I Paulli

Cote : XV 4° 1193-370

Fonds : Ouvrages de la réserve de la bibliothèque patrimoniale
Le 24 juin 1665, à Simon I Paulli

Cote : XV 4° 1193-453

Fonds : Ouvrages de la réserve de la bibliothèque patrimoniale
Le 10 février 1666, à Philipp Jakob Sachs von Lewenhaimb

Cote : XV 4° 1193-364

Fonds : Ouvrages de la réserve de la bibliothèque patrimoniale
Les 24 juin et 2 juillet 1665, à Simon I Paulli

Cote : XV 4° 1192-272

Période : 1655 - 1655

Fonds : Ouvrages de la réserve de la bibliothèque patrimoniale
Le 20 mars 1666, à Simon I Paulli

Cote : XV 4° 1192-309

Fonds : Ouvrages de la réserve de la bibliothèque patrimoniale

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