autorisation de transport
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Cote : EDEPOT 12/8Période : 1918 - 1944Fonds : Auzécourt E dépôt 12Extrait de la notice :
…Agriculture : déclarations d'ensemencement, de récoltes, recensement du bétail, carnets d'autorisation de transport de pommes de terre.…
…Agriculture : déclarations d'ensemencement, de récoltes, recensement du bétail, carnets d'autorisation de transport de pommes de terre.…
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Cote : EDEPOT 9/161Période : 1872 - 1994Fonds : Aulnois-sous-Vertuzey E dépôt 9Extrait de la notice :
…Cimetière, règlementation des inhumations et de la police : arrêtés du Maire, circulaires, extraits des délibérations du conseil municipal (1887-156), autorisation…
…de transport de corps ; arrêtés, procès-verbaux, permis d'inhumer (1872-1994) ; demande d'autorisation d'exhumations : déclarations (1907-1949).…
…Cimetière, règlementation des inhumations et de la police : arrêtés du Maire, circulaires, extraits des délibérations du conseil municipal (1887-156), autorisation…