Procuration
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Cote : 36 Ed 4 H 2Période : 1919 - 1929Fonds : 36 E dépôt - EguenigueExtrait de la notice :
…Guerre de 1914-1918 : dommages de guerre, reçus, procuration.…
…Guerre de 1914-1918 : dommages de guerre, reçus, procuration.…
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Cote : 46 Ed FF 4Période : 1726 - 1728Fonds : 46 E dépôt - FlorimontExtrait de la notice :
…Procuration donnée à plusieurs bourgeois pour représenter la communauté dans différents procès.…
…Procuration donnée à plusieurs bourgeois pour représenter la communauté dans différents procès.…
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Cote : 27 Ed GG 4Période : 1767 - 1767Fonds : 27 E dépôt - CourcellesExtrait de la notice :
…Procuration donnée au notaire Laville par les sœurs de Sainte-Ursule à Saint-Hyppolite.…
…Procuration donnée au notaire Laville par les sœurs de Sainte-Ursule à Saint-Hyppolite.…
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Cote : 90 Ed FF 2Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Procuration et décharge données par Joseph Vuillaumé à l’huissier royal de Delle.…
…Procuration et décharge données par Joseph Vuillaumé à l’huissier royal de Delle.…
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Cote : 33 Ed BB 7Période : 1694 - 1716Fonds : 33 E dépôt - DelleExtrait de la notice :
…. - Maire, remboursement de la charge et suppression : arrêt du Conseil d'Etat (1695), délibération du Magistrat (1715), procuration (1715), correspondance…
…. - Maire, remboursement de la charge et suppression : arrêt du Conseil d'Etat (1695), délibération du Magistrat (1715), procuration (1715), correspondance…
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Cote : 3 E 8Période : 1727 - 1727Fonds : 3 E - Fonds MazarinExtrait de la notice :
…Copie de procuration du duc de Mazarin Paul à son fils Paul Guy pour gérer ses domaines en Haute-Alsace.…
…Copie de procuration du duc de Mazarin Paul à son fils Paul Guy pour gérer ses domaines en Haute-Alsace.…
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Cote : 3 E 369Période : 1770 - 1770Fonds : 3 E - Fonds MazarinExtrait de la notice :
…Procuration au sieur Duval pour révocation du sieur Coudre, inspecteur des bois de la duchesse dans ses terres d’Alsace.…
…Procuration au sieur Duval pour révocation du sieur Coudre, inspecteur des bois de la duchesse dans ses terres d’Alsace.…
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Cote : 3 E 37Période : 1723 - 1782Fonds : 3 E - Fonds MazarinExtrait de la notice :
…de la maison de Mazarin (1723), arrêt du Chatelet de Paris qui nomme Mlle de Duras comme seule héritière des biens du duc de Mazarin (imprimé, 1738), procuration…
…Mazarin à M Maupetit (1777), à M Grandidier (1780), traité de maître des hautes œuvres des comtés de Belfort et du Rosemont et de Delle (minute, 1780), procuration…
…de la maison de Mazarin (1723), arrêt du Chatelet de Paris qui nomme Mlle de Duras comme seule héritière des biens du duc de Mazarin (imprimé, 1738), procuration…
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Cote : 3 E 36Période : 1601 - 1774Fonds : 3 E - Fonds MazarinExtrait de la notice :
…Procuration générale par le sieur Robert fermier général en faveur du sieur Jourdain pour administrer les droits et revenus du comté de Belfort, de Thann…
…Ferrette (1764), actes de cautionnement du sieur Dubosc (1764-1665), acte de désistement de la charge de procureur fiscal de la prévôté de Traubach (1749), procuration…
…Procuration générale par le sieur Robert fermier général en faveur du sieur Jourdain pour administrer les droits et revenus du comté de Belfort, de Thann…
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Cote : 3 E 955Période : 1554 - 1732Fonds : 3 E - Fonds MazarinExtrait de la notice :
…passer : laisser passer, correspondance (original et copie traduite, 1731), provision de procureur fiscal de la seigneurie de Delle (1731), copie de procuration…
…passer : laisser passer, correspondance (original et copie traduite, 1731), provision de procureur fiscal de la seigneurie de Delle (1731), copie de procuration…