société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 182 W 17Période : 1974 - 1974Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
-
Cote : 1076 W 44Période : 1968 - 1978Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
…Présentation du contenu SAFER : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural.…
-
Cote : 1268 W 48Période : 1975 - 1986Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu ADASEA : Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles ; SAFER : Société d'aménagement…
…foncier et d'établissement rural ; IVD : Indemnité viagère de départ.…
…Présentation du contenu ADASEA : Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles ; SAFER : Société d'aménagement…