Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 797PO/1/1-87Période : 1965 - 2012Extrait de la notice :
…par le plan de classement type proposé par la direction des Archives, quand nécessaire.…
…Le plan de classement des archives courantes entré en vigueur le 1er janvier 1985 est suivi, complété…