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Cote : 2258 W 1 à 43Période : 1946 - 1973Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2334 W 1 à 2Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2469 W 1 à 17Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées. - Suivi et mise en œuvre des contrats…
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (1988-2007).…
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Cote : 1978 W 1 à 129, 133 à 248, 254 à 407, 415 à 470, 475 à 530, 555 à 578Période : 1930 - 1999Extrait de la notice :
…D’une manière générale, le calque-cliché est un plan de sauvegarde du plan-minute, une version interne…
…, tandis que la version cotée en 1977 W, plan-minute proprement-dit, donne un état figé en 2003.…
…La présente version donne un état intermédiaire postérieur à la date, variable, de création du plan-minute…
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Cote : 1978 W 130 à 132, 249 à 253, 408 à 414, 471 à 474, 531 à 554, 579 à 1177Période : 1931 - 2002Extrait de la notice :
…D’une manière générale, le calque-cliché est un plan de sauvegarde du plan-minute, une version interne…
…, tandis que la version cotée en 1977 W, plan-minute proprement-dit, donne un état figé en 2003.…
…La présente version donne un état intermédiaire postérieur à la date, variable, de création du plan-minute…
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Cote : 1977 W 1 à 196, 203 à 365, 373 à 586, 596 à 683, 691 à 767, 794 à 818, 1592 à 1595Période : 1930 - 1999Extrait de la notice :
…On peut considérer la présente collection et celle du 1978 W comme jumelles : plan-minute proprement-dit…
…Le calque-cliché donne un état intermédiaire postérieur à la date, variable, de création du plan-minute…
…effet à cette date que les plans alors en validité ont été scannés dans le cadre du projet national du Plan…
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Cote : 2656 W 1 à 636Période : 1930 - 1999Extrait de la notice :
…numérique résultant de la campagne de scannage réalisée en 2003 dans le cadre du projet national du Plan…
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Cote : 1977 W 197 à 202, 366 à 372, 587 à 595, 684 à 690, 768 à 793, 819 à 957, 960 à 1591, 1596Période : 1931 - 2005Extrait de la notice :
…On peut considérer la présente collection et celle du 1978 W comme jumelles : plan-minute proprement-dit…
…Le calque-cliché donne un état intermédiaire postérieur à la date, variable, de création du plan-minute…
…effet à cette date que les plans alors en validité ont été scannés dans le cadre du projet national du Plan…
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Cote : CPériode : 1778 - 1791Extrait de la notice :
…Généralement, l'arpenteur représentait un plan par paroisse.…
…Ce dernier en appréciait la réalisation au fur et à mesure de leur achèvement au rythme d'un plan par…
…Une fois le travail terminé, l'arpenteur remettait lui-même le plan à l'ingénieur géographe de la généralité…
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Cote : 1902 W 1 à 123Période : 1930 - 1974Extrait de la notice :
…Organisation, information, liaison avec les matrices grises du cadastre rénové Charnière entre le plan…
…Liaison avec le cadastre ancien Si généralement, la confrontation entre le plan ancien et rénové est…
…nécessite de connaître ou avoir repéré au préalable le ou les parcelles recherchées sur le premier plan…