Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : plan

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Cadastre des communes de Damvix à Froidfond

Période : 1806 - 1984

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes de Barbâtre à La Boissière-des-Landes

Période : 1811 - 1988

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes de La Garnache à L'Hermenault

Période : 1806 - 1996

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes de Mesnard-la-Barotière à Mouzeuil-Saint-Martin

Période : 1808 - 1990

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes de Maché à Mervent

Période : 1810 - 1983

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes de Sainte-Gemme-la-Plaine à Saint-Hilaire-le-Vouhis

Période : 1808 - 1984

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes de Saint-Jean-de-Beugné à Saint-Michel-Mont-Mercure

Période : 1808 - 1983

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes de L'Aiguillon-sur-Mer à Avrillé

Période : 1807 - 1981

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes de Nalliers à Oulmes

Période : 1804 - 1983

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…
Cadastre des communes des Sables-d'Olonne à Saint-Fulgent

Période : 1805 - 1982

Extrait de la notice :

…présente en superposition le plan napoléonien et le plan rénové (tirages bleus).…

…Pour les sections à lettre simple du cadastre rénové, le plan minute de rénovation…

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