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Cote : 2489 W 1-94Période : 1986 - 2005Extrait de la notice :
…PLAN…
…risques (PER) qui devient en 1995, le Plan de prévention des risques naturels (PPRN).…
…En matière de prévention des risques naturels, l'Etat met en place, en 1982, le Plan d'exposition aux…
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Cote : 1783 W 1-35Période : 1954 - 1965Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 116 J 1-319Période : 1846 - 2003Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 7 M 1957-2094Période : 1875 - 1967Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 2893 W 1 - 355Période : 1875 - 2014Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…PLAN…
…canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…PLAN…
…canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…
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Extrait de la notice :
…Plan d'alignement d'Auxerre de 1857…
…Plan d'alignement d'Auxerre de 1857…
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Extrait de la notice :
…Plan d'alignement de Vaux de 1861…
…Plan d'alignement de Vaux de 1861…
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Cote : 2 P 1-539Période : 1812 - 1946Extrait de la notice :
…Il s'agit d'un plan de classement provisoire créé en 2009 pour la rétroconversion. 2 P - Contributions…
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