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Cote : 2489 W 1-94Période : 1986 - 2005Extrait de la notice :
…risques (PER) qui devient en 1995, le Plan de prévention des risques naturels (PPRN).…
…En matière de prévention des risques naturels, l'Etat met en place, en 1982, le Plan d'exposition aux…
…Les PPRN approuvés par le Préfet sont ensuite annexés au Plan locaux d'urbanisme (PLU) en tant que servitude…
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Cote : 1783 W 1-35Période : 1954 - 1965Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 7 M 1957-2094Période : 1875 - 1967Extrait de la notice :
…PLAN…
…PLAN…
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Cote : 116 J 1-319Période : 1846 - 2003Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…
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Cote : 2893 W 1 - 355Période : 1875 - 2014Extrait de la notice :
…PLAN…
…PLAN…
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Extrait de la notice :
…Plan d'alignement d'Auxerre de 1857…
…Plan d'alignement d'Auxerre de 1857…
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Extrait de la notice :
…Plan d'alignement de Vaux de 1861…
…Plan d'alignement de Vaux de 1861…
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Cote : 2120 W 1-1723Période : 1934 - 1997Extrait de la notice :
…Le plan du cadastre français sert de base au nouveau plan.…
…Le cadastre rénové prend la forme de plusieurs types de plan : le plan rénové, remembré et remanié.…
…A l'issue de l'opération, le nouveau plan remembré vient se substituer au plan cadastral existant.…