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Cote : FRAD002/E-dépôt 91 FF1-1N1Période : 1669 - 1883Extrait de la notice :
…cadastral (1G1) et le plan d'une propriété communale (1N1)…
…concernait la grande majorité de ce fonds - Le second dépôt, réalisé le 24 juin 2009, ne concernait que le plan…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 623 1G1Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Atlas cadastral reconstitué (copie du plan de 1832).…
…Le plan cadastral n'est pas daté, mais le rapport d'inspection de 1923 signale qu'il venait alors d'être…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 84 1D1-1G1Période : 1791 - 1895Extrait de la notice :
…. - le plan cadastral a été déposé le 9 août de cette même année.…
…registres de délibérations du Conseil municipal, des registres de l'état civil et du plan…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 76 GG1-1R1Période : 1668 - 1976Extrait de la notice :
…dépôts aux Archives départementales : - Les registres paroissiaux, les registres de délibérations et le plan…
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Cote : E-dépôt 489 E1-1G2Période : 1790 - 1852Extrait de la notice :
…départementales - le premier dépôt en date du 19 mars 2009 concernait les registres d’état civil et le plan…
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Cote : FRAD002/ 1692 W 1-48Période : 1957 - 1979Extrait de la notice :
…Ce plan de classement cherche à la fois à conjuguer le respect des fonds, à mettre en relief les trois…
…Ce plan de classement cherche à la fois à conjuguer le respect des fonds, à mettre en relief les trois…
…greffe du tribunal d'instance mais aussi à faciliter l'exploitation historique de ces documents.Le plan…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 37 1F1-1G1Période : 1921 - 1940Extrait de la notice :
…. - le plan cadastral a été déposé le 27 mars 2008.…
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Cote : GR/3/H (411-2335)Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
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Cote : FRAD002/ 166 J 1-25Période : 1529 - 1784Extrait de la notice :
…Un plan de la seigneurie de Corcy est également présent.…
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Cote : DE 2018 PA 50 1Période : 1670 - 1863Extrait de la notice :
…classement de 1835, sauf le plan du fort de Randouillet.…
…Toutes ces archives sont cotées selon un plan de classement avec l'article, la section et le…
…Les archives de la place de Briançon n'ont pas d'estampille mais sont numérotées selon le plan de…