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Cote : 410 W 1-2Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1 Fi 215-718Période : 1610 - 2000Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2 Fi 1-8Période : 1790 - 1972Extrait de la notice :
…plan…
…La présentation des documents ne répond à aucun plan de classement.…
…plan…
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Cote : 11 J 304-641Période : 1926 - 1991Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2 S 1-551Période : 1770 - 1950Extrait de la notice :
…Plan du pont de Tulette, commune d'Ansac-sur-Vienne (2 S 477).…
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Cote : C PLAN 4Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…manufacture de toiles d'Agen ont été gérés à part depuis la fin du XXe siècle, regroupés dans la série C PLAN…
…Série C Plan…
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Cote : 1 D 1-2 ; 1 E 1 ; 1 G 1 ; 1 J 1 ; 3 J 1 ; 1 K 1 ; 4 M 1 ; 1 O 1 ; 3 O 1 ; 2 R 1Période : 1829 - 1915Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Le plan cadastral de 1829 a été déposé aux Archives départementales en…
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Cote : 1835 W 1-92Période : 1921 - 1950Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
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Cote : 3045 W 1-2709Période : 1946 - 2013Extrait de la notice :
…L'ensemble des plan a été numérisé par les services du cadastre avant versement.…
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Cote : 1825 W 1-599Période : 1848 - 1986Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…