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Cote : Archives modernes 480Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Plan des locaux.…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 2019/011/001-2019/011/002Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Plan qualité, éléments budgétaires, comités de pilotage, conventions relatifs au Catalogue collectif…
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Cote : 2022/014Période : 1885 - 1982Extrait de la notice :
…En réalité, il s'agit d'une mise en forme du plan de classement des archives du secrétariat général…
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Cote : 2014/073/001-2014/073/627Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Le fonds , composé de 627 articles, est classé selon le plan de classement interne de la Bibliothèque…
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Cote : 2011/091/ACM1-14Période : 1664 - 1886Extrait de la notice :
…archives ont été réparties intellectuellement dans un instrument de recherche méthodique suivant le plan…
…l'établissement après leur versement, mais compte-tenu des difficultés d'accès causées par la disparition du plan…
…archives ont été réparties intellectuellement dans un instrument de recherche méthodique suivant le plan…
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Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
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Cote : 7 W 1-3050Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p">- Plan départemental.…
…</div><div class="ead-p">- Plan national "priorité nationale".…
…Cette partie volumineuse rassemble les dossiers traités uniquement sur le plan départemental…
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Cote : 2020/020/001/1-2020/020/270Période : 1984 - 2020Extrait de la notice :
…Le fonds a été ordonné en reprenant au plus près le plan de classement de la Bibliothèque nationale de…
…Le fonds a été ordonné en reprenant au plus près le plan de classement de la Bibliothèque nationale de…