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Cote : Archives modernes 480Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Plan des locaux.…
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Cote : 2019/011/001-2019/011/002Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Plan qualité, éléments budgétaires, comités de pilotage, conventions relatifs au Catalogue collectif…
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Cote : 2014/073/001-2014/073/627Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Le fonds , composé de 627 articles, est classé selon le plan de classement interne de la Bibliothèque…
…Fonds classé selon le plan de classement en vigueur à la Bibliothèque nationale de France. 2014/073 Archives…
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Période : 1975Extrait de la notice :
…Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre…
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Cote : 2011/091/ACM1-14Période : 1664 - 1886Extrait de la notice :
…archives ont été réparties intellectuellement dans un instrument de recherche méthodique suivant le plan…
…l'établissement après leur versement, mais compte-tenu des difficultés d'accès causées par la disparition du plan…
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Cote : 2022/014Période : 1885 - 1982Extrait de la notice :
…Les intitulés des rubriques du plan de classement sont parfois erronés.…
…À l'inverse, treize cotes figurant dans le plan de classement manquent en place.…
…En premier lieu, vingt-deux cotes sont manquantes dans le plan de classement .…
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Période : 1805 - 1943Extrait du PDF d'origine
…Transferts des services30 à l’Hôtel de Ville : plan des locaux, devis des aménagements.…
…Acquisition d’immeubles65 pour la création d’un Jardin : plan, correspondance (1862-1869).…
…Echange de terrain avec la ville de Bellac14 : plan (1862). 1857-1863 12 Contrat résilié à compter…
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Période : 1942Extrait du PDF d'origine
…— Installations de moufles pour la cuisson de la peinture : demandes d’autorisations (parfois avec plan…
…M 55 Boyauderies et fabriques de cordes harmoniques : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
…5 M 58 Fabriques de bougies, chandelles et cierges : dossiers des demandes d’autorisation (avec plan…
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Cote : 2020/020/001/1-2020/020/270Période : 1984 - 2020Extrait de la notice :
…Le fonds a été ordonné en reprenant au plus près le plan de classement de la Bibliothèque nationale de…
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Cote : 2008/021/001/1-2008/021/240Période : 1951 - 2004Extrait de la notice :
…Le fonds a été ordonné en reprenant au plus près le plan de classement des archives de la Bibliothèque…