-
Cote : 3DPériode : 1856 - 2007Extrait de la notice :
…Urbanisme, plan d'embellissement.…
…3D - Urbanisme, plan d'embellissement.…
-
Cote : 520WPériode : 2001 - 2014Extrait de la notice :
…versement est constitué des documents d'activités de Vinciane Faber, conseillère municipale déléguée au plan…
…Documents d'activité de l'élue Vinciane Faber, conseillère au plan vélo, au code de la rue et à la consommation…
…520W - Vinciane Faber, conseillère municipale déléguée au plan vélo, au code de la rue et à la consommation…
-
Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
-
Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
-
Extrait de la notice :
…Plan d'ensemble…
…Plan d'ensemble…
-
Cote : 2R/1Période : 1919 - 2020Extrait de la notice :
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
-
Cote : GR/3/H (411-2335)Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
-
Cote : 1R/3Période : 1910 - 1975Extrait de la notice :
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
-
Cote : DE 2018 PA 50 1Période : 1670 - 1863Extrait de la notice :
…classement de 1835, sauf le plan du fort de Randouillet.…
…Toutes ces archives sont cotées selon un plan de classement avec l'article, la section et le…
…Les archives de la place de Briançon n'ont pas d'estampille mais sont numérotées selon le plan de…
-
Cote : 1R/2Période : 1822 - 2022Extrait de la notice :
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…
…Le plan de classement utilisé est un plan méthodique.…