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  • Juridictions d'exception
    Cote : 7 U 1-17
    Période : 1801 - 1818
    Extrait de la notice :

    …Sur le plan de la typologie, ces deux fonds sont composés de registres servant à l'enregistrement des…

  • FRAD001_194_J
    Extrait de la notice :

    …Plan de Vesenex, XIXe siècle.…

    …Plan de situation des bâtiments d'André Alfred, 1896.…

    …Plan-calque du château pour Alfred André, dressé à Genève le 9 juin 1886.…

  • Fonds du Lycée Edgar Quinet
    Cote : 1 T 1659-2320 ; 1205 W 1-748
    Période : 1850 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Le plan de classement reflète les missions d'un établissement secondaire :…

  • Fonds Philibert Le Duc
    Cote : 2 J 1-98
    Période : 1415 - 1907
    Extrait de la notice :

    …la Révolution dans l'Ain, avait pour parents et ancêtres Thomas Riboud, homme politique de premier plan…

  • FRAD001_serieC_pont
    Extrait de la notice :

    …. - Plan de la levée de Saint-Julien.…

    …de Béard sur l'Oignin. - Plan de l'embranchement de la route de Chalamont à Meximieux. - Plan d'une…

    …partie de la grande route entre Maillat et Saint-Martin-du-Fresne. - Plan du pont de Poncin. - Plan du…

  • Fonds Philibert Le Duc
    Cote : 2 J 1-98
    Période : 1415 - 1907
    Extrait de la notice :

    …la Révolution dans l'Ain, avait pour parents et ancêtres Thomas Riboud, homme politique de premier plan…

  • Etat des versements des fonds notariaux
    Période : 1440 - 1961
    Extrait de la notice :

    …Pour le plan de classement de cette sous-série, nous avons simplifié l'exposé à l'extrême en considérant…

    …Pour le plan de classement de cette sous-série, nous avons simplifié l'exposé à l'extrême en considérant…

  • Bâtiments départementaux (4 N)
    Cote : 4 N 1-376
    Période : 1796 - 1945
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement divise cet ensemble en plusieurs parties : - affaires générales - dossiers par…

    …Le plan de classement divise cet ensemble en plusieurs parties : - affaires générales - dossiers par…

  • Série M édifices communaux
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…

    …Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

    …NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château…

  • Justices seigneuriales de Dombes
    Cote : 46 B 1-333
    Période : 1591 - 1738
    Extrait de la notice :

    …être déposées au greffe de Trévoux (il en est de même en Bugey), mais nous avons conservé le même plan…

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