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  • Cote : 7 U 1-17
    Période : 1801 - 1818
    Extrait de la notice :

    …Sur le plan de la typologie, ces deux fonds sont composés de registres servant à l'enregistrement des…

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    …Belleydoux (1905).  Plan de l’église de Beaupont  Plan des travaux réalisés aux bâtiments communaux…

    …Bolozon (1887).  Plan de l’escalier de la mairie-école de Bohas  Plan de la mairie-école de Bolozon…

    …Saint-André-sur-Vieux-Jonc (1875, 1896).  Plan de l’école de garçons de Priay  Plan de l’école mixte…

  • Extrait du PDF d'origine

    …. - Plan de la levée de Saint-Julien.…

    …de Béard sur l'Oignin. - Plan de l'embranchement de la route de Chalamont à Meximieux. - Plan d'une…

    …partie de la grande route entre Maillat et Saint-Martin-du-Fresne. - Plan du pont de Poncin. - Plan du…

  • Extrait du PDF d'origine

    …Au premier plan, à droite : la Tour Chanal ou Porte de Mâcon.…

    …Un milieu, à l'arrière plan : le collège. A l'extrême gauche : la Tour Lamy.…

    …l'estimation de tous les ouvrage de l'église de Pont-de-Velle faite par Mr Le Jollivet suivant ses plan

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    ….) - 18 pièces, papier ; 1 plan. 1778-1789. - Ameyzieu. - Instance du vicaire pour obtenir un logement…

    …de la jouissance d'un bois en les Buclas. - Imposition de 110 livres pour payer l'arpentage et le plan

    …de l'église : observations sur ce plan. - Mémoire de M. de Somont sur sa donation et explication de…

  • Extrait du PDF d'origine

    …officiel de la foire-exposition des plastiques, rapports sur la situation au marché des plastiques, plan

    …Châtillon ................................................................. janvier 1700 80 J 59 Plan

    …...................1677-1733 80 J 68 Sanatorium d’Angeville à Hauteville dans l’Ain : plaquette, plan

  • Extrait du PDF d'origine

    …Idem, avec un acte de 1770 ; à signaler : plan en couleur de la forêt de La Gélière à Viriat ........…

    …Idem ; à signaler : plan de la forêt de Neyrevat à Saint-Rambert-en-Bugey............................…

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    Plan de Vesenex, XIXe siècle.…

    Plan de situation des bâtiments d'André Alfred, 1896.…

    Plan-calque du château pour Alfred André, dressé à Genève le 9 juin 1886.…

  • Extrait du PDF d'origine

    …de l’église, prison et partie des bâtiments claustraux d’après le plan précédent de 1692.…

    ….................................................... 1692,1859 2 plans, 80x48 cm, 52x31cm 1692 : « plan

    …............................................................................................. 1827 plan

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    …Sur le plan national, voir l’introduction du répertoire de la sous-série 581 AP des Archives nationales…

    …1979], projet de communiqué « pour un urbanisme de gauche » [1979], correspondance et articles sur le plan

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    Plan des bâtiments E, F et M (1858).…

    …Le plan de classement propose huit parties : - Administration générale.…

    …Caserne Aubry, construction : plan des terrains à céder par la ville, arrêté préfectoral (1862, 1865)…

  • Extrait du PDF d'origine

    …. - Plan de l'Hôtel de ville. C. 3.…

    …des halles, - Plan du faubourg des Halles depuis la porte de ce nom jusqu'à la croix de Malivers.…

    Plan en élévation des bâtiments projetés sur l'emplacement des nouvelles halles au lieu et place des…

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    …Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…

    …(Liasse.) - 1 cahier, papier ; 1 plan. 1786 - Administration. - Mémoire descriptif d'une machine servant…

    …Administration. - Pièces diverses relatives à l'industrie générale en Bresse. - Mémoire pour servir de plan

  • Extrait du PDF d'origine

    Plan de situation de l'église (calque et crayon). In Album de l'Ain.…

    …Dessin à la plume : plan de l'église de Châtillon-en-Dombes. Liste des syndics.…

    Plan de classement Coupures de presse ...............................................................…

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    ….) - 46 pièces, papier ; 1 plan 1768-1789. - Grilly. - Autorisation de plaider en diminution de taille…

    …. - Reconstruction du pont de la Versoix : devis estimatif, plan, adjudication. - Réparations de l'église…

    …Baux à ferme des prés communaux. - Levée d'un rôle de 55 livres pour payer l'arpentage des bois et le plan

  • Extrait du PDF d'origine

    …Idem, avec plan de l'étang Cathelin à Manziat (1789) ................…

    …1756-1775 1776-1789 1738-1786 1756-1790 1756-1780 1756-1790 1762-1785 6 B - Marquisat de Bâgé Plan

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    Plan de classement Instructions aux préfets .........................................................…

  • Extrait du PDF d'origine

    …. – Chemin de la Croix, rectification : plan parcellaire (1852).…

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    Plan de classement Consulat et Empire ...............................................................…

  • Extrait du PDF d'origine

    ….) - 1 pièce, parchemin ; 116 pièces, papier ; 1 plan. 1653-1789. - Ville de Nantua. - Cense du poids…

    …(Liasse.) - 43 pièces, papier ; 1 plan. 1762-1788. - Saint-Jean-le-Vieux. - Requête du maître de poste…

    …avec les chartreux. de Meyriat pour la possession de la forêt de Concise. - Taxe pour la levée du plan

  • Extrait du PDF d'origine

    ….» - Plan d'administration pour la Dombes ; mémoire présenté au prince de Guémené. - Note des objets…

    …Mise sur pied de la milice bourgeoise. - Plan de la propriété communale, appelée la petite Forêt.…

    …(Liasse.) - 14 pièces, papier ; 1 plan ; 1 placard. 1724-1730. - Administration. - Palais de Justice.…

  • Extrait du PDF d'origine

    Plan de classement Etude Mollard ....................................................................…

    …Etat estimatif et plan des immeubles dépendant de la succession dans la commune de Romenay (1890).…

    …Bourg-en-Bresse, extraits de matrices cadastrales, avertissements pour l’acquit de contributions, plan

  • Extrait du PDF d'origine

    …l'hospice de Meximieux : actes notariés, extrait des minutes du greffe du tribunal, correspondance, plan

  • Extrait du PDF d'origine

    …. - Plan des réparations et adjonctions à faire au couvent en 1663. - Acte de la donation faite aux Capucins…

  • Extrait du PDF d'origine

    Plan de classement Etude Terrasse ...................................................................…

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