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Cote : C PLAN 4Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…manufacture de toiles d'Agen ont été gérés à part depuis la fin du XXe siècle, regroupés dans la série C PLAN…
…Série C Plan…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 91 FF1-1N1Période : 1669 - 1883Extrait de la notice :
…cadastral (1G1) et le plan d'une propriété communale (1N1)…
…concernait la grande majorité de ce fonds - Le second dépôt, réalisé le 24 juin 2009, ne concernait que le plan…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 76 GG1-1R1Période : 1668 - 1976Extrait de la notice :
…dépôts aux Archives départementales : - Les registres paroissiaux, les registres de délibérations et le plan…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 623 1G1Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Atlas cadastral reconstitué (copie du plan de 1832).…
…Le plan cadastral n'est pas daté, mais le rapport d'inspection de 1923 signale qu'il venait alors d'être…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 84 1D1-1G1Période : 1791 - 1895Extrait de la notice :
…registres de délibérations du Conseil municipal, des registres de l'état civil et du plan…
…. - le plan cadastral a été déposé le 9 août de cette même année.…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 37 1F1-1G1Période : 1921 - 1940Extrait de la notice :
…. - le plan cadastral a été déposé le 27 mars 2008.…
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Cote : E-dépôt 489 E1-1G2Période : 1790 - 1852Extrait de la notice :
…départementales - le premier dépôt en date du 19 mars 2009 concernait les registres d’état civil et le plan…
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Cote : 1 D 1-2 ; 1 E 1 ; 1 G 1 ; 1 J 1 ; 3 J 1 ; 1 K 1 ; 4 M 1 ; 1 O 1 ; 3 O 1 ; 2 R 1Période : 1829 - 1915Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Le plan cadastral de 1829 a été déposé aux Archives départementales en…
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Cote : 1835 W 1-92Période : 1921 - 1950Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
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Cote : 1825 W 1-599Période : 1848 - 1986Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
