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Cote : 122 J 1/1 à 296Période : 1850 - 1970Extrait de la notice :
…<br>Le plan de classement correspond à ses étapes professionnelles.…
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Cote : 211EDTPériode : 1603 - 2002Extrait de la notice :
…terrier de la seigneurie de Fleury du XVIIIe siècle et du plan cadastral de 1826.…
…ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1804 à 1916, du plan…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3084W, 3695W, 3721W, 3819W, 4041W, 4470WPériode : 1951 - 2007Extrait de la notice :
…ce plan de classement.…
…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements classés selon…
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Cote : 1793 W 3-10Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les cotes 1-2, 5-9 sont rattachées au plan de classement de la base fusion…
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Période : 1973Extrait de la notice :
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
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Cote : 234EDTPériode : 1588 - 1837Extrait de la notice :
…signaler la présence des registres paroissiaux et d'état civil de 1588 à 1802, ainsi que le plan…
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Cote : 3389W, 3390W, 3886W, 3891W, 3895W, 3947W, 4049W, 4050W, 4360W, 4373W, 4424WPériode : 1996 - 2010Extrait de la notice :
…ce plan de classement.…
…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon…
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Cote : 388 EDTPériode : 1788 - 1909Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence du plan cadastral de 1826…