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Cote : 1793 W 3-10Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les cotes 1-2, 5-9 sont rattachées au plan de classement de la base fusion…
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Cote : 1792 W 1-156Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…1982, la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, met en oeuvre le plan…
…villes fournissaient des informations primordiales pour l'urbanisme, avec notamment l'élaboration des plan…
…d'exposition aux risques (PER), qui deviendra en 1995, le plan de prévention des risques naturels prévisibles…
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Cote : 1792 W 1-158Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…1982, la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, met en oeuvre le plan…
…villes fournissaient des informations primordiales pour l'urbanisme, avec notamment l'élaboration des plan…
…d'exposition aux risques (PER), qui deviendra en 1995, le plan de prévention des risques naturels prévisibles…
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Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneCote : 7 P 1-1167Période : 1795 - 1990Extrait de la notice :
…Le plan de classement s'est inspiré du plan général de classement de la documentation et des archives…
…2011, Mme Alix Macé a terminé le classement des archives versées en 2005 et en 2011, en suivant le plan…
…Mme Guyard a ensuite établi le plan de classement; l'ensemble de son travail sur ce fonds a été approuvé…
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Cote : 1609 W art. 1-3 ; 1624 W art. 1-5 ; 1634 W art. 1-77 ; 1646 W art. 1-104 ; 1650 W art. 1-5Période : 1987 - 2012Extrait de la notice :
…Il a donc fallu éclater les cotes pour pouvoir élaborer un plan de classement cohérent et lui rattacher…
…Le plan de classement du fonds fait apparaître les trois grandes missions du service: gérer la communication…
…Il a donc fallu éclater les cotes pour pouvoir élaborer un plan de classement cohérent et lui rattacher…
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Cote : 1262 W 1-53Période : 1950 - 1994Extrait de la notice :
…Le plan de classement est constitué de 3 parties : 1/ Médecine du travail et sécurité ; 2/ Contentieux…
…Le plan de classement est constitué de 3 parties : 1/ Médecine du travail et sécurité ; 2/ Contentieux…
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Cote : 1090 W art. 1-61 ; 1135 W art. 1-80 ; 1147 W art. 1-9 ; 1191 W art. 1-45 ; 1196 W art. 1-52 ; 1227 W art. 1-15 ; 1231 W art. 1-79 ; 1399 W art. 1 ; 1411 W art. 1-8 ; 1449 W art. 1 ; 1554 W art. 1-148Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…La première partie du plan de classement renseigne le lecteur sur l'organisation générale du service.…
…Mode de classement Le plan de classement fait ressortir les quatre grandes missions des Archives départementales…
…La première partie du plan de classement renseigne le lecteur sur l'organisation générale du service.…
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Cote : 348 W art. 13088-13091 ; 1118 W art. 28-38 ; 1171 W art. 1-52 ; 1172 W art. 1-12 ; 1193 W art. 1 ; 1195 W art. 1-69 ; 1224 W art. 1-77 ; 1285 W art. 1-70 ; 1450 W art. 1-47 ; 1616 W art. 1-7 ; 1625 W art. 1-542 ; 1647 W art. 1-27Période : 1908 - 2012Extrait de la notice :
…Le plan de classement de l'instrument de recherche se fonde en partie sur l'instruction culture DAF DPACI…
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Cote : 1320 W 1-59Période : 1951 - 1998Extrait de la notice :
…constituer un titre à part pour le projet de création et d'aménagement du lac de Serre-Ponçon dans le plan…
…constituer un titre à part pour le projet de création et d'aménagement du lac de Serre-Ponçon dans le plan…
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Cote : 1322 W art. 1-2 ; 1457 W art. 1-25 ; 1462 W art. 1-3 ; 1479 W art. 1-17 ; 1720 W art. 1-11 ; 1721 W art. 1-33Période : 1668 - 2005Extrait de la notice :
…Gestion existe toujours, un accroissement du fonds est donc attendu Mode de classement Le plan…
…Gestion existe toujours, un accroissement du fonds est donc attendu Mode de classement Le plan…