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Cote : 458 W 1-22Période : 1932 - 1966Extrait de la notice :
…Service plan et investissement…
…Service plan et investissement…
…Service plan et investissement…
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Cote : 74 W 1-21Période : 1960 - 1970Extrait de la notice :
…Deuxième section - Plan et Investissement…
…Deuxième section - Plan et Investissement…
…Deuxième section - Plan et Investissement…
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Période : 1809 - 1865Extrait de la notice :
…indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances , constitue la légende du plan…
…Immuable comme le plan parcellaire, il ne prend pas en compte les mutations de propriétés, qui sont en…
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Cote : 23 Fi 1-89Période : 1890 - 1920Extrait de la notice :
…Sont présentes aussi quelques reproductions de documents iconographiques, notamment un plan de l'abbaye…
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Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…
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Cote : 2 NUM 100 1-340Période : 1818 - 1998Extrait de la notice :
…Il est fixé soit par un plan d'alignement, soit par un alignement individuel. " Article L112-1, Code…
…La loi du 16 septembre 1807 prévoit que dans toute ville de plus de 2 000 habitants, un plan d'alignement…
…salubrité de la ville, à la sécurité et au bien-être de tous en général. " Le premier Empire crée le plan…
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Période : 1960 - 2010Extrait de la notice :
…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives…
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Extrait de la notice :
…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale…
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Cote : 4 T 1-248Période : 1795 - 1944Extrait de la notice :
…de la première liste des monuments classés en 1840, la sauvegarde des monuments se développe sur le plan…
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Période : 1902 - 2015Extrait de la notice :
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Les archives sont organisées selon le plan…
