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Cote : 116 J 1-319Période : 1846 - 2003Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1714W/1-79Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…des masses et des classes d'égale valeur Projet portant les cotes d'implantation, plan…
…), plan de rectification de la commission communale, rectifications du procès-verbal. …
…attributions, tableau de calcul des lots, état récapitulatif des masses, tableau d'assemblage des chemins, plan…
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Cote : FRAT39_4ZPériode : 1893 - 1900Extrait de la notice :
…Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…
…Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…
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Cote : FRAT39_3ZPériode : 1878 - 1880Extrait de la notice :
…Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…
…Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…
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Cote : 1658W1 - 1658W264Période : 1983 - 2005Extrait de la notice :
…Concernant le plan particulier pour l'emploi (PPE) mis en oeuvre de 1992 à 1994, la mission économique…
…cadre du programme LEADER qui a concouru de manière significative à la réalisation de ce plan…
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Cote : 2699W/1-15Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…Chaque dossier est susceptible de comprendre avant tout : - un plan, issu le plus souvent du tableau…
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Cote : 21HdepPériode : 1837 - 1963Extrait de la notice :
…Il a été réorganisé dans le présent inventaire selon un plan de classement plus conforme au plan de classement…
…Plan de classement provisoire des documents versés en 20012 Le versement des documents par l'hôpital…
…Il a été réorganisé dans le présent inventaire selon un plan de classement plus conforme au plan de classement…
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Cote : 2582WPériode : 1985 - 2011Extrait de la notice :
…le cadre de schémas (schéma départemental du tourisme et des loisirs&) ou de plans départementaux (plan…
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Cote : 166J1-175Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été revu afin d'intégrer les documents qui ne pouvaient pas être classés dans…
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Cote : 4U9Période : 1806 - 1958Extrait de la notice :
…Les documents ont été classés suivant le plan de classement habituel des justices de paix, hormis le…
…Les documents ont été classés suivant le plan de classement habituel des justices de paix, hormis le…