-
Cote : 14FI/1-584Période : 1910 - 1983Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
-
Cote : 30FI/1-10Période : 1962 - 1981Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
-
Cote : 23FI/1-22Période : 1936 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
-
Cote : 42FI/1-181Période : 1754 - 1914Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
-
Cote : 481QOPériode : 1967 - 1984Extrait de la notice :
…L'organisation de cette documentation n'a obéi à aucun plan de classement connu.…
-
Cote : 535POPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…des archives et du plan de récolement en 2006.…
…Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan…
…de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…
-
Cote : 79PAAPPériode : 1870 - 1882Extrait de la notice :
…Un plan de ballon de grand format, qui constituait la pièce n o 134 de l'article 79PAAP/22, a été extrait…
-
Cote : 753PO/1/1-12Période : 1920 - 1971Extrait de la notice :
…Les deux entités fusionnent et un plan de classement commun pour les archives est élaboré.…
-
Cote : 827W/1-3Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.…
…. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement…
…d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel,…
-
Cote : 33POPériode : 1720 - 2008Extrait de la notice :
…A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…
…A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…
