Menu

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

116 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Bâtiments et mobilier départementaux
    Cote : 4N/1-4N/344
    Période : 1673 - 1950
    Extrait de la notice :

    …actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet…

    …et élévation des travaux d'installation du bureau des soins médicaux (Gauchery, 1943, plan de l'état…

    …Le plan de classement distingue ensuite dans un premier temps les fonctions des bâtiments (palais de…

  • Commune de Chézal-Benoit
    Cote : EDEPOT/1239-1241; 5500-5571
    Période : 1733 - 2001
    Extrait de la notice :

    …État de la cotation : Définitive Type de classement : Plan de classement Commune de Chézal-Benoit…

  • DOMMAGES DE GUERRE
    Cote : 4R
    Période : 1939 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Loi B.R.U.G de l'Etat Fédéral Allemand, commission de juridiction du Cher, dossiers traités sur le plan…

  • Archives communales déposées de Courniou (1834-1835)
    Cote : 86 EDT 1
    Période : 1834 - 1835
    Extrait de la notice :

    …Le fonds déposé se compose du plan cadastral napoléonien.…

  • Cadastre rénové
    Cote : 1356 W
    Période : 1930 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement adopté repose en grande partie sur ces deux documents. Cadastre rénové…

    …(comprenant une simple révision, par mise à jour ou de renouvellement) ou une réfection (levée de plan…

  • Sports (1929-1943)
    Cote : 5 T 1-11
    Période : 1929 - 1943
    Extrait de la notice :

    …A noter également un article consacré aux débuts du tourisme à travers notamment le plan d'organisation…

  • Archives communales déposées de Cabrerolles (1781-1951)
    Cote : 44 EDT 1-101
    Période : 1781 - 1951
    Extrait de la notice :

    …Il s'agit d'un plan géométrique dressé en 1781 représentant les tènements du hameau de Lentérie.…

    …A l'exception d'un plan de tènements datant de 1781, l'ensemble des archives anciennes de Cabrerolles…

  • Archives communales déposées de Romiguières (1810-1829)
    Cote : 231 EDT 1-2
    Période : 1810 - 1829
    Extrait de la notice :

    …Le fonds déposé comprend un registre d'état civil (extraits) couvrant la période 1810-1829 et et le plan…

  • Affaires militaires et organismes de temps de guerre (1800-1940) : répertoire numérique de la série R
    Période : 1800 - 1940
    Extrait du PDF d'origine

    …Plans : plan en couleur de la ville et de la citadelle avec légende (fin du XVIII e s.), plan général…

    …Millau, extrait du plan cadastral, 1874.…

    …an VIII), plan du Champ de Mars pour l'affermage des terrains (an XI), plan parcellaire des propriétaires…

  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2118 W
    Période : 1878 - 2006
    Extrait du PDF d'origine

    …D'OBJECTIFS ET DE MOYENS) DE LA DRE (COMPTE RENDU DE REUNION, BILAN) 1990 2002 POM (PLAN D'OBJECTIFS…

    …ET DE MOYENS) DE LA DRE (COMPTE RENDU DE REUNION, INDICATEUR, 28 SUIVI) 2003 2006 POM (PLAN D'OBJECTIFS…

    …ACTIONS) 1996 2002 COOPERATION FRANCO-NEERLANDAISE 26 (CONVENTION, MISSION, RAPPORT) 1999 2002 27 POM (PLAN…

Liens