Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Source :

data.culture.fr : plan

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Bâtiments et mobilier départementaux

Cote : 4N/1-4N/344

Période : 1673 - 1950

Extrait de la notice :

…procès-verbaux d'adjudication, marchés amiables, factures, plans [deux plans et coupes de l'état actuel et de l'état restauré des bureaux (Gauchery, 1942), plan…

…et élévation des travaux d'installation du bureau des soins médicaux (Gauchery, 1943, plan de l'état actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état…

…restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet d'aménagement des bureaux au 2 e étage]. 1941-1955 (anciennes cotes N 1852, N 1856 et N 2287) - Préfecture…
Commune de Chézal-Benoit

Cote : EDEPOT/1239-1241; 5500-5571

Période : 1733 - 2001

Extrait de la notice :

…État de la cotation : Définitive Type de classement : Plan de classement…
DOMMAGES DE GUERRE

Cote : 4R

Période : 1939 - 1962

Extrait de la notice :

…conservés sur demande d'éventuels bénéficiaires de la Loi B.R.U.G de l'Etat Fédéral Allemand, commission de juridiction du Cher, dossiers traités sur le plan…

…conservés sur demande d'éventuels bénéficiaires de la Loi B.R.U.G de l'Etat Fédéral Allemand, commission de juridiction du Cher, dossiers traités sur le plan…
Minimes de Bourges

Cote : 34H

Période : 1583 - 1806

Extrait de la notice :

…Plan du couvent.…

…Plan du couvent.…

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