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Cote : 7 Z 1-245Période : 1923 - 2000Extrait de la notice :
…Cependant, étant donné le contenu du fonds et après analyse de ce dernier, les grandes parties du plan…
…centimètres Le fonds Félix Kir étant un fonds privé, il était prévu, à l’origine, de réaliser un plan…
…Ces documents, du fait leur importance matérielle, nécessitaient une place spécifique au sein du plan…
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Cote : 3 K 1-456Période : 1799 - 1982Extrait de la notice :
…contenu des archives auparavant classées dans les sous-séries 1 I et SG, nécessitant une révision du plan…
…contenu des archives auparavant classées dans les sous-séries 1 I et SG, nécessitant une révision du plan…
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Période : 1875 - 1979Extrait de la notice :
…Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) -…
…Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble…
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Cote : 4 H 3/1-173Période : 1914 - 1930Extrait de la notice :
…Le plan de classement du fonds s'organise autour de neuf thématiques.…
…Le plan de classement du fonds s'organise autour de neuf thématiques.…
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Cote : CHPériode : 1401 - 1935Extrait de la notice :
…Ce sont des plans de grand format qui sont conditionnés à part soit dans un meuble à plan soit roulés…
…Ce sont des plans de grand format qui sont conditionnés à part soit dans un meuble à plan soit roulés…
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Cote : 3 N 1-818Période : 1791 - 2001Extrait de la notice :
…Nous avons également respecté certains points du plan de classement proposé par Sophie Garnier en 2006…
…Nous avons également respecté certains points du plan de classement proposé par Sophie Garnier en 2006…
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Cote : HDPériode : 1301 - 1965Extrait de la notice :
…En effet, le plan de classement adopté pour certaines séries n'est pas toujours cohérent, notamment pour…
…En effet, le plan de classement adopté pour certaines séries n'est pas toujours cohérent, notamment pour…
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Période : 1376 - 1788Extrait de la notice :
…cahier e t l plan, papier.…
…(Liasse.)— 95 pièces et un plan, papier.…
…(Liasse.) — 175 pièces et 1 plan, papier.…
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Période : 1317 - 1790Extrait de la notice :
…(Liasse.) — 17 pièces, 2 cahiers et 1 plan, papier.…
…. — 14 pièces, parchemin ; 31 pièces et 1 plan, papier.…
…(Liasse.) — 11 pièces, parchemin; 67 pièces et 1 plan, papier.…
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Période : 1197 - 1788Extrait de la notice :
…seigneurie dudit R u ffe y, à q u i ce d ro it était conféré par ces de ce procès est jo in t un plan…
…seigneurie dudit R u ffe y, à q u i ce d ro it était conféré par ces de ce procès est jo in t un plan…
