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  • Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
    Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
    Période : 1925 - 2013
    Extrait de la notice :

    …canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…

  • Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
    Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
    Période : 1925 - 2013
    Extrait de la notice :

    …canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…

  • Pêche et Eau - Conseil supérieur de la pêche, puis Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA),(1875-2013)
    Cote : 2893 W 1 - 355
    Période : 1875 - 2014
    Extrait de la notice :

    …PLAN…

    …PLAN…

  • 909W
    Cote : 909W1-6
    Période : 1967 - 2011
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 919W
    Cote : 919W1-6
    Période : 1967 - 2013
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 792W
    Cote : 792W1-58
    Période : 1986 - 2006
    Extrait de la notice :

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

  • 824W
    Cote : 824W1-78
    Période : 1915 - 2010
    Extrait de la notice :

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

    …enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

  • 32 W - Les Réquisitions militaires allemandes pendant la Seconde Guerre mondiale
    Cote : 32 W 1-361
    Période : 1939 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement et typologie des documents Le fonds, organisé en trois grands ensembles (dossiers…

    …Plan de classement et typologie des documents Le fonds, organisé en trois grands ensembles (dossiers…

  • Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
    Cote : M 2056-8081 ; 10 T 8-45 ; 1 W 479-51078 ; 9 W 1-13 ; 1405 W 101-417
    Période : 1944 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement suit, autant que possible, le cadre de classement utilisé pour les séries modernes…

    …Le plan de classement suit, autant que possible, le cadre de classement utilisé pour les séries modernes…

  • 31 W - Sous-préfecture de Boulogne durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1950, années 1940-1945 principalement)
    Cote : 31 W 1-75
    Période : 1939 - 1950
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement adopté est le reflet typique de l'activité d'une administration centrale déconcentrée…

    …Le plan de classement adopté est le reflet typique de l'activité d'une administration centrale déconcentrée…

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