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  • Pêche et Eau - Conseil supérieur de la pêche, puis Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA),(1875-2013)
    Cote : 2893 W 1 - 355
    Période : 1875 - 2014
    Extrait de la notice :

    …PLAN…

  • Fonds Albert Bray
    Cote : 122 J 1/1 à 296
    Période : 1850 - 1970
    Extrait de la notice :

    …plan…

    …<br>Le plan de classement correspond &#xE0; ses &#xE9;tapes professionnelles.…

  • Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
    Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
    Période : 1925 - 2013
    Extrait de la notice :

    …PLAN…

    …canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…

  • Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
    Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
    Période : 1925 - 2013
    Extrait de la notice :

    …PLAN…

    …canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…

  • Commune de Fleury-en-Bière
    Cote : 211EDT
    Période : 1603 - 2002
    Extrait de la notice :

    …terrier de la seigneurie de Fleury du XVIIIe siècle et du plan cadastral de 1826.…

    …ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1804 à 1916, du plan…

  • 909W
    Cote : 909W1-6
    Période : 1967 - 2011
    Extrait de la notice :

    …909W ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 919W
    Cote : 919W1-6
    Période : 1967 - 2013
    Extrait de la notice :

    …919W ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 792W
    Cote : 792W1-58
    Période : 1986 - 2006
    Extrait de la notice :

    …792W PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

  • Commune de Boissettes
    Cote : 388 EDT
    Période : 1788 - 1909
    Extrait de la notice :

    …Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence du plan cadastral de 1826…

  • Commune d'Ichy
    Cote : 234EDT
    Période : 1588 - 1837
    Extrait de la notice :

    …signaler la présence des registres paroissiaux et d'état civil de 1588 à 1802, ainsi que le plan…

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