Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

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Catalogue des plans des bâtiments départementaux

Cote : 4 N 8-254

Période : 1800 - 1931

Extrait de la notice :

…plan…

…plan…
Plan d'alignement d'Auxerre de 1857

Extrait de la notice :

…Plan d'alignement d'Auxerre de 1857…

…Plan d'alignement d'Auxerre de 1857…
Plan d'alignement de Vaux de 1861

Extrait de la notice :

…Plan d'alignement de Vaux de 1861…

…Plan d'alignement de Vaux de 1861…
Préfecture - SCAE

Cote : 458 W 1-22

Période : 1932 - 1966

Extrait de la notice :

…Service plan et investissement…

…Service plan et investissement…

…Service plan et investissement…
Préfecture - SCAE

Cote : 74 W 1-21

Période : 1960 - 1970

Extrait de la notice :

…Deuxième section - Plan et Investissement…

…Deuxième section - Plan et Investissement…

…Deuxième section - Plan et Investissement…
États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques

Période : 1809 - 1865

Extrait de la notice :

…indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances , constitue la légende du plan…

…Immuable comme le plan parcellaire, il ne prend pas en compte les mutations de propriétés, qui sont en…
Fonds de l'oeuvre diocésaine de projections lumineuses (2)

Cote : 23 Fi 1-89

Période : 1890 - 1920

Extrait de la notice :

…Sont présentes aussi quelques reproductions de documents iconographiques, notamment un plan de l'abbaye…
Bureau de l'enregistrement de Malaucène

Période : 1793 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…
Bureau de l'enregistrement de Bonnieux

Période : 1811 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…
Bureau de l'enregistrement de Mormoiron

Période : 1806 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…

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