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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 1990 3 1 à 3Période : 1949 - 1952Extrait de la notice :
…Le plan de classement présente d'abord les cours généraux puis thématiques. Plan de classement…
…Le plan de classement présente d'abord les cours généraux puis thématiques. Plan de classement…
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Cote : 1989 11 1 à 9Période : 1951 - 1985Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Le plan de classement a distingué les documents comptables relatifs à la clientèle de la comptabilité…
…Plan de classement…
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Cote : 1990 2 1 à 39Période : 1885 - 1990Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Le plan de classement a distingué les archives de l'imprimerie Lefebvre-Ducrocq et des archives personnelles…
…Plan de classement…
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Cote : 2002 59 1 à 504Période : 1890 - 1973Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 2000 38 1 à 501Période : 1831 - 2000Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Le plan de classement a distingué les archives du personnel de la comptabilité générale.…
…Plan de classement…
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Cote : 71 AQ 1 à 264Période : 1848 - 1963Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 11 AQ 1 à 37Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 1996 3 1 à 14Période : 1833 - 1957Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…