Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Source :

data.culture.fr : plan

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Catalogue des plans des bâtiments départementaux

Cote : 4 N 8-254

Période : 1800 - 1931

Extrait de la notice :

…plan…
Bureau de l'enregistrement de Malaucène

Période : 1793 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement du répertoire publié en 1995 a été…
Bureau de l'enregistrement de Cadenet

Période : 1784 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement du répertoire publié en 1995 a été…
Bureau de l'enregistrement de Bonnieux

Période : 1811 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement du répertoire publié en 1995 a été…
Bureau de l'enregistrement de Mormoiron

Période : 1806 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement du répertoire publié en 1995 a été…
Bureau de l'enregistrement de Sault

Période : 1791 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement du répertoire publié en 1995 a été…
Bureau de l'enregistrement d'Avignon

Période : 1793 - 1997

Extrait de la notice :

…Accroissements Fonds ouvert Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement…
Bureau de l'enregistrement de Gordes

Période : 1762 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement du répertoire publié en 1995 a été…
Bureau de l'enregistrement de Pertuis

Période : 1741 - 1969

Extrait de la notice :

…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement du répertoire publié en 1995 a été…
Bureau de l'enregistrement d'Orange

Période : 1771 - 1997

Extrait de la notice :

…Accroissements Fonds ouvert Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan de classement…

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