Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

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Préfecture. Cabinet du préfet et secrétariat général

Période : 1948 - 2019

Extrait de la notice :

…chargé des questions de formation et de modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…

…chargé des questions de formation et de modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…
Bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine. Fonds Pierre Boisard

Période : 1960 - 2010

Extrait de la notice :

…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives Nationales.…

…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives Nationales.…
Bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine. Fonds Boris Souvarine

Extrait de la notice :

…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale Communiste.…

…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale Communiste.…
Banque de l'Indochine, supervision du réseau hors métropole

Période : 1875 - 1979

Extrait de la notice :

…Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble de ces dossiers (dossiers classés par siège…

…Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) - Bilans des sièges (1898-1975) - Renseignements…

…L'indexation a été réalisée pour les titres du plan de classement (descripteurs géographiques, organismes, personnes et matières).…
Services départementaux des Hauts-de-Seine. Communication

Période : 1972 - 2015

Extrait de la notice :

…Un nouveau plan de classement a été élaboré pour ce répertoire afin de permettre de comprendre clairement les fonctions et attributions de la Direction…
Papeterie de la Seine.

Période : 1902 - 2015

Extrait de la notice :

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Les archives sont organisées selon le plan de classement des…

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