Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

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Modalités d'entrées

Extrait de la notice :

…appartiennent donc à des particuliers (personnes et familles) ou organismes privés (entreprises et associations) : quand elles sont jugées intéressantes sur le plan…

…appartiennent donc à des particuliers (personnes et familles) ou organismes privés (entreprises et associations) : quand elles sont jugées intéressantes sur le plan…
Archives privées

Extrait de la notice :

…Lorsqu'elles sont jugées intéressantes sur le plan historique ou patrimonial, elles peuvent alors intégrer une collection publique d’archives (voir : les…

…Lorsqu'elles sont jugées intéressantes sur le plan historique ou patrimonial, elles peuvent alors intégrer une collection publique d’archives (voir : les…
La pérennisation et ses enjeux

Extrait de la notice :

…Pour ce faire, un certain nombre de normes et standard propose un encadrement sur un plan général (modèle OAIS lien) ou plus spécifique (les échanges via…

…Pour ce faire, un certain nombre de normes et standard propose un encadrement sur un plan général (modèle OAIS lien) ou plus spécifique (les échanges via…

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