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Cote : 562 W 90Période : 1988 - 1988Fonds : 562WExtrait de la notice :
…, plan façades latérale, plan coupe transversale, plan façades sur rue Pitot, plan façades sur Carré…
…Pitot projet aménagement : concours d'idées sur esquisse, plan de situation, plan coupe longitudinale…
…du Roi, plan niveau toiture (1988).…
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Cote : 562 W 185Période : 1990 - 1990Fonds : 562WExtrait de la notice :
…de contrôle de débit, plan de masse, plan de situation, plan topographique (1990).…
…Bassin de rétention de la Colombière : avant-projet sommaire, plan de masse, plan de situation, photos…
…aérienne, courriers, plan profils en travers (1990), description de l'étude du projet plan de section…
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Cote : 470 W 20Période : 2003 - 2003Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Plan Local d'Urbanisme, modification du 6 février 2003 (délibération) : plan d'assemblage, plan…
…PLAN…
…PLAN D'OCCUPATION DES SOLS…
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Cote : 562 W 45Période : 1981 - 1985Fonds : 562WExtrait de la notice :
…eaux pluviales, plan réseaux eaux usées, plan moyenne tension 1ére hypothèse, plan moyenne tension 2ème…
…hypothèse, plan moyenne tension 3ème hypothèse, plan réseaux gaz, plan réseaux télécom (1981), dossier…
…bâtiments, plans profil en long plateformes bâtiment mail central, plan coupes types voirie, plan réseaux…
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Cote : 562 W 36Période : 1990 - 1990Fonds : 562WExtrait de la notice :
…terrain, plan d'implantation, plan coupe sur mitoyen, plan de masse, plan des sous-sols, plan du rez-de-chaussée…
…, plan de toiture, plan de façades et coupes sur maison, plan des façades et coupes sur appartement,…
…Zac espace Pitot, demande de permis de construire : note de présentation, plan de situation, plan du…
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Cote : 470 W 17Période : 2003 - 2003Fonds : 470WExtrait de la notice :
…: plan de masse, plan de servitudes de recul et prescriptions d'isolation acoustique, plan de périmètres…
…, plan d'exposition au bruit, annexes sanitaires, plan de repérage des cours d'eau, plan des sites archéologiques…
…. - Plan d'Occupation des Sols soumis à enquête public selon la procédure L 123, 19 du code de l'urbanisme…
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Cote : 562 W 191Période : 2003 - 2004Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Aménagement de la rue du Mas de Calenda : dossier avant-projet plan de revêtement, bordures, plan traitements…
…de sols, plan bordures et signalisation, dossier d'exécution trace en plan réseaux eaux pluviales eaux…
…, plan voirie planimétrie-altimétrie (2003).…
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Cote : 470 W 23Période : 2003 - 2003Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Plan Local d'Urbanisme, modification du 6 février 2003 (délibération) : plan d'alignement, annexes…
…sanitaires, plan de repérage des cours d'eau, plan des sites archéologiques, arrêté de mise en oeuvre…
…PLAN…
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Cote : 562 W 61Période : 1981 - 1986Fonds : 562WExtrait de la notice :
…de situation, plan topographique, plan voirie, plan profils en long voirie, plan d'assainissement, plan…
…des ouvrages exécutés, extension plan de masse, plan fontaine, le Moulin de l'Evêque proposition de sauvegarde…
…secteur : compte-rendu de réunions, courriers, plans, sens de circulation (1986), plans voie pénétrante, plan…
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Cote : 470 W 24Période : 1990 - 2003Fonds : 470WExtrait de la notice :
…, plan de zonage du Plan d'occupation du Sol (1990).…
…. - Plan Local d'Urbanisme, modification du 6 février 2003 (délibération) : plan d'exposition aux risques…
…Etude Plan d'occupation des sols et forme urbaine, quartiers La Croix-d'Argent, Hôpitaux-Facultés et…