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Cote : C/149Période : 1761 - 1787Extrait de la notice :
…PLAN…
…changement des prisons et du palais de Justice ; plan des prisons projetées et devis estimatif, plan…
…du palais de Justice et notes sur ce plan ; copie de contrats contenant cession du réfectoire de l'abbaye…
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Cote : 7S/165Période : 1810 - 1919Extrait de la notice :
…PLAN…
…Moulin de Lacoste, commune de Branceilles (1812-1814), plan colorisé (numérisé).…
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Cote : C/189Période : 1766 - 1774Extrait de la notice :
…PLAN…
…d'autorisation pour acquérir une partie de l'enclos des Jacobins, qui doit être ajouté à la manufacture ; plan…
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Cote : 3 P 1/141-1Période : 1789 - 1815Extrait de la notice :
…Plan géométrique.…
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Cote : 3 P 1/124-1Période : 1789 - 1815Extrait de la notice :
…Plan géométrique.…
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Cote : 1699 W 16-2Période : 1940 - 2000Fonds : Plans de remembrementExtrait de la notice :
…Plan ancien…
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Cote : 3 P 1/72-1Période : 1789 - 1815Extrait de la notice :
…Plan du territoire.…
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Cote : 3 P 1/198-3Période : 1789 - 1815Extrait de la notice :
…Plan du village.…
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Cote : 3 P 1/465-3Période : 1789 - 1815Extrait de la notice :
…Plan du village.…
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Cote : 1699 W 93-1Période : 1940 - 2000Fonds : Plans de remembrementExtrait de la notice :
…Plan de périmètre…
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