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Cote : C/149Période : 1761 - 1787Extrait de la notice :
…PLAN…
…changement des prisons et du palais de Justice ; plan des prisons projetées et devis estimatif, plan…
…du palais de Justice et notes sur ce plan ; copie de contrats contenant cession du réfectoire de l'abbaye…
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Cote : 7S/165Période : 1810 - 1919Extrait de la notice :
…PLAN…
…Moulin de Lacoste, commune de Branceilles (1812-1814), plan colorisé (numérisé).…
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Cote : C/189Période : 1766 - 1774Extrait de la notice :
…PLAN…
…d'autorisation pour acquérir une partie de l'enclos des Jacobins, qui doit être ajouté à la manufacture ; plan…
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Cote : EDEP/272/594Période : 1909 - 1936Extrait de la notice :
…douches et installation du chauffage central dans le pavillon des bains (1925-1936) (plan…
…douches et installation du chauffage central dans le pavillon des bains (1925-1936) (plan…
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Cote : 5M167Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Détails des pièces : 2 - immeuble Pierre Catteau sans date. 4 - plan général définitif du rez-de-chaussée…
…charpente de la toiture de la maison sans date. 14 - immeuble Pierre Catteau sans date. 43 - plan…
…du vitrage sans date. 51 - immeuble Pierre Catteau sans date. 53 - 1er plan accepté avec les deux…
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Cote : C/149Période : 1761 - 1787Extrait de la notice :
…changement des prisons et du palais de Justice ; plan des prisons projetées et devis estimatif, plan…
…du palais de Justice, et notes sur ce plan ; copie de contrats contenant cession du réfectoire de l'abbaye…
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Cote : C/189Période : 1766 - 1774Extrait de la notice :
…d'autorisation pour acquérir une partie de l'enclos des Jacobins, qui doit être ajouté à la manufacture ; plan…
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Extrait de la notice :
…La première sous-série du plan de classement (1 P) concerne le culte catholique.…
…Le plan de classement adopté est représentatif des 3 religions les plus représentées sur le territoire…