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Cote : 3 N 22Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…. - Location des plages, été 1943 : plan avec détails.…
…. - Location des plages, été 1943 : plan avec détails.…
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Cote : 4 N 5Période : 1828 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…et locale, modification des tarifs des concessions, additifs ou avenants, approbation, mode de répartition du produit : textes officiels, règlement, plan…
…des caveaux-types et plan d'aménagement de la zone du Bas-Riou au Grand Jas, nombreuses délibérations municipales, rapport sur la gestiondes cimetières…
…et locale, modification des tarifs des concessions, additifs ou avenants, approbation, mode de répartition du produit : textes officiels, règlement, plan…
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Cote : 1 N 19Période : 1907 - 1952Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…. : correspondance, rapport, délibérations, baux, notes, plan.…
…. : correspondance, rapport, délibérations, baux, notes, plan.…
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Cote : 1 N 18Période : 1904 - 1933Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…Denis Troncy, horticulteur, d'un terrain de la ville quartier du Devens pour son usage : correspondance, baux, délibérations, plan.…
…Denis Troncy, horticulteur, d'un terrain de la ville quartier du Devens pour son usage : correspondance, baux, délibérations, plan.…
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Cote : 3 N 2Période : 1856 - 1857Extrait de la notice :
…. - Comblement de l'étang de la Croisette : devis et détail estimatif, rapport sur la situation des travaux de terrassement, copie de plan.…
…. - Comblement de l'étang de la Croisette : devis et détail estimatif, rapport sur la situation des travaux de terrassement, copie de plan.…
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Cote : 3 F 23Période : 1805 - 1891Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…concession d'un terrain communal qui borde les deux rives du Riou par le Sieur Bernard, du Cannet, <lb/>pour y établir un moulin à farine : trois lettres ; plan…
…concession d'un terrain communal qui borde les deux rives du Riou par le Sieur Bernard, du Cannet, <lb/>pour y établir un moulin à farine : trois lettres ; plan…
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Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…, projet de création d'une promenade publique : copie de l'acte de cession, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, pétitions, plan…
…, projet de création d'une promenade publique : copie de l'acte de cession, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, pétitions, plan…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…. - <lb/>- Historique du bois : photocopie d'une brochure, imprimée par l'imprimerie Bernard jeune, Paris, pour lotir le bois, avec plan<lb/>du lotissement…
…l'établissement d'un chemin d'accès à la villa Bella Vista, enquête : note, correspondance, tableau parcellaire, métré et estimation, promesse de vente, décret, plan…
…. - <lb/>- Historique du bois : photocopie d'une brochure, imprimée par l'imprimerie Bernard jeune, Paris, pour lotir le bois, avec plan<lb/>du lotissement…
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Cote : CC 68Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - déchargement : payé 36 livres, pour la levée du plan figuratif de la plage de Cannes et de l'emplacement du terrain, concédé au sieur Ricord par…
…. - déchargement : payé 36 livres, pour la levée du plan figuratif de la plage de Cannes et de l'emplacement du terrain, concédé au sieur Ricord par…