-
Cote : 535 W 4/7Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…2006-5 Agenda 21 – plan d'action 2006-2008…
…2006-5 Agenda 21 – plan d'action 2006-2008…
-
Cote : 535 W 7/3Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Communication écrite du maire « Un plan pour l'Arquebuse »…
…Communication écrite du maire « Un plan pour l'Arquebuse »…
-
Cote : 535 W 12/10Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-181 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde…
…2007-181 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde…
-
Cote : 535 W 11/39Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-173 Foyer Gouré – travaux d'amélioration – plan de financement…
…2007-173 Foyer Gouré – travaux d'amélioration – plan de financement…
-
Cote : 535 W 8/36Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-21 Plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – association de la ville d'Auxerre…
…2007-21 Plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – association de la ville d'Auxerre…
-
Cote : 535 W 16/17Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail…
…2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail…
-
Cote : 535 W 11/34Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – plan de financement…
…2007-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – plan de financement…
-
Cote : 535 W 14/87Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-160 Plan de zonage de l'assainissement de la commune d'Auxerre – modification…
…2008-160 Plan de zonage de l'assainissement de la commune d'Auxerre – modification…
-
Cote : 535 W 6/70Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…2006-208 Plan d'Occupation des Sols (POS) de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée…
…2006-208 Plan d'Occupation des Sols (POS) de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée…
-
Cote : 535 W 7/10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…2006-242 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2007…
…2006-242 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2007…