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Cote : 282 Edepot 275Période : 1701 - 1701Extrait de la notice :
…Fontenelay : plan de son territoire par J.-B.…
…Barrier, fait en septembre 1701 : le plan manuscrit est exécuté sur un papier où les divers textes sont…
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Cote : 282 Edepot 202Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Petit plan d’une portion de terre appelée Corbaillon dépendant du Chasnois de Gy, par Fournier.…
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Cote : 282 Edepot 213Extrait de la notice :
…la Champite (plan rangé dans la collection de plans des communes) (s.d.) .…
…282 E dépôt 213 Petit plan des tracés de l’ancien et du nouveau chemin à l’entrée de la ville…
…<lb/><lb/><lb/>282 E dépôt 213 bis Petit plan de terrains expropriés pour l’élargissement de la rue de…
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Cote : 282 Edepot 206Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Plan d’une portion de terre appelée le Charmoille avec les portions de terre le joignant, et ayant été…
…distraites du bois de la Vaivre ; plan d’une autre portion de terre distraite du bois de la Vaivre,…
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Cote : 282 Edepot 199Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Petit plan d’une portion de terre dépendant du bois de “Fay”, appartenant à la ville de Gy, appelé Vorvieux…
…et dépendant du territoire de Charcenne ; autre petit plan d’une portion de terre et vigne dépendant…
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Cote : 282 Edepot 584Période : 1811 - 1894Extrait de la notice :
…-Plan d’alignement : correspondance (1840-1858).…
…Alignement : arrêté préfectoral, plan, correspondance (1840-1875).…
…et d’estimation, acte de vente, extrait du registre des arrêtés du préfet, correspondance, états, plan…
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Cote : 282 Edepot 582Période : 1824 - 1905Extrait de la notice :
….- Concessions au cimetière : formulaires, correspondance, extrait du plan cadastral de la commune de…
…Gy, état des concessions de terrains, plan, ampliations d’arrêtés, extraits du registre des actes de…
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Cote : 282 Edepot 200Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Petit plan d’une portion de terre appelé la Corne de la Vaivre de Gy, dependant du bois de Vaivre, par…
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Cote : 282 Edepot 201Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Petit plan des terres dépendant du bois des Rappes, proches de Saint Maurice, dépendant des terres et…
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Cote : 282 Edepot 205Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Petit plan de quatre portions de terre dépendant des petits bois de Gy et appelées : Courbenoue, essarts…