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Cote : 2004W74Période : 1947 - 1973Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan d'urbanisme…
…Plan d’aménagement urbain.…
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Cote : 2004W12Période : 1952 - 1960Extrait de la notice :
…Élaboration du plan d’aménagement urbain.…
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Cote : 2511W160Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Plan assurance qualité (PAQ), procédure et plan de prévention sécurité et de protection de la santé (…
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Cote : 1786W120-170Période : 1971 - 1996Extrait de la notice :
…Communes dotées d’un plan local d’urbanisme (PLU)…
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Cote : 2004W348Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Plan de zonage entre assainissement collectif et individuel (1996).…
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Cote : 2511W65Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Plans d’exécution, notes de calcul, plan d’assurance qualité et rapport d’inspection détaillée initiale…
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Cote : 10 CD 26Fonds : Fonds Charles DubostExtrait de la notice :
…Photographie d’un cimetière avec des corps enveloppés dans des draps blancs au premier plan…
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Cote : 1786W5-119Période : 1971 - 1996Extrait de la notice :
…Communes non dotées d’un plan local d’urbanisme, mais soumises au règlement national d’urbanisme (RNU…
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Cote : 10 CD 2Période : 1943 - 1943Fonds : Fonds Charles DubostExtrait de la notice :
…Plan représentant le quartier de la rive nord du Vieux Port de Marseille avant la démolition…
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Cote : 10 CD 3Fonds : Fonds Charles DubostExtrait de la notice :
…Plan représentant le quartier de la rive nord du Vieux Port de Marseille après l’achèvement des démolitions…