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Cote : 2669W/1204-2669W/1207Extrait de la notice :
…« Plan stratégique et filière image en Seine-Saint-Denis » : épreuves de tournage.…
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Cote : 1AV/16781-1AV/16782Extrait de la notice :
…: Débat concernant les transports en commun en Seine-Saint-Denis (schéma départemental et contrat plan…
…du débat concernant les transports en commun en Seine-Saint-Denis (schéma départemental et contrat plan…
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Cote : 1AV/17303Extrait de la notice :
…président concernant les grèves de cette fin d'année et la politique du gouvernement (opposition au plan…
…Juppé, réforme de la sécurité sociale, contrat de plan de la Société nationale des chemins de fer français…
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Cote : 1AV/16836Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Il présentait un plan de réhabilitation de logements sociaux.…
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Cote : 1AV/17287-1AV/17288Extrait de la notice :
…1AV/17287 : Examen du projet de contrat de plan État-Région 1994/1998, discours de Daniel Mongeau président…
…Michel Teulet, Michel Berthelot. 1AV/17288 : Suite du débat concernant l'examen du projet de contrat de plan…
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Cote : 1AV/14947Extrait de la notice :
…budgétaires du département pour l'année 1999 (emploi, chômage, transfert des charges de l'État, contrat de plan…
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Cote : 1AV/16770-1AV/16771Extrait de la notice :
…16770 : Séance essentiellement consacrée à l'aménagement du territoire (contrat de ville, contrat de plan…
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Cote : 1AV/16793-1AV/16794Extrait de la notice :
…Roger, Hervé Bramy, Claudie Gillot-Dumoutier, René Foulon. 1AV/16794 : Suite du débat concernant le plan…
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Cote : 1AV/16777-1AV/16778Extrait de la notice :
…les principales actions (sécurité, emplois, formation, éducation, politique de la ville, contrat de plan…
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Cote : 1AV/16787-1AV/16789Extrait de la notice :
…Hervé Bramy, Didier Paillard, Jacques Gonzalez, Jean-Pierre Heinen. 1AV/16789 : Débat concernant le plan…