-
Cote : 1854 W 102Période : 1950 - 1971Extrait de la notice :
…Plan d'urbanisme de Mauléon, Nueil-sur-Argent et Nueil-Les-Aubiers. Plan commune de Cerizay.…
-
Cote : 1854 W 96Période : 1965 - 1969Extrait de la notice :
…Profil en long, plan terrier, plan d'alignement, plan parcellaire, bordereau, correspondance, enquête…
-
Cote : 1854 W 99Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…Plan parcellaire, plan de situation, plan d'ensemble et sondages, plan général de l'ouvrage, schéma des…
-
Cote : 1854 W 95Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…, bordereau, plan.…
…Plan parcellaire, tableau indicatif des terrains, profil en long, rapport, correspondance, avis sur enquête…
-
Cote : 1854 W 86Période : 1978 - 1995Extrait de la notice :
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…
-
Cote : 1854 W 89Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…
-
Cote : 1854 W 93Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…
-
Cote : 1854 W 103Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Reprographie d'un plan.…
-
Cote : 1854 W 91Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…
-
Cote : 1854 W 88Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…