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Cote : 482 W 5Période : 1998 - 1999Fonds : 482WExtrait de la notice :
…Cession foncière - Lotissement Les Beaux-Arts I Dossier remis aux candidats : plan de situation, plan des 3 lots, plan des servitudes, cahier des charges…
…Dossier à consulter : plans de situation,plan de masse, plan de lotissement, plan des servitudes, intégration paysagère, note de présentation, règlement…
…PLAN…
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Cote : 482 W 8Période : 1978 - 2000Fonds : 482WExtrait de la notice :
…préparatoire, notes, publicité, dossier à remettre aux soumissionnaires, ouverture des plis (10 juillet 2001), certificat d'urbaniseme (janvier 2000), plan…
…et règlement du P.O.S., Acqueduc 1 et 2 : plan d'ensemble des lotissements (1978), arrêté de lotir, règlement des lotissements, cahier des charges, plans…
…PLAN…
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Cote : 483 W 93Période : 1999 - 1999Fonds : 483WExtrait de la notice :
…,réabilitation des Halles (marché n°435) dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, avis, délibérations, procès-verbal, plan…
…PLAN…
…,réabilitation des Halles (marché n°435) dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, avis, délibérations, procès-verbal, plan…
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Cote : 412 W 14Période : 1996 - 1996Fonds : 412WExtrait de la notice :
…Cession de l'immeuble 7, rue du Plan-de l'Olivier , cadastré HP210, à l' Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier, rétrocession PACT…
…PLAN…
…Plan-de-l'Olivier, rue du…
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