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Cote : 1336 W 1Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur (dossier approuvé).…
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Cote : 1336 W 17Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur.…
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Cote : 1336 W 7Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier publié).…
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Cote : 1336 W 2Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration).…
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Cote : 1336 W 20Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration).…
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Cote : 1336 W 30Période : 1971 - 2002Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration, 1984 ).…
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Cote : 1336 W 18Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration).…
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Cote : 1336 W 3Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier publié ; dossier d'enquête publique).…
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Cote : 1336 W 24Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration, 1976 ; dossier publié, 1978).…
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Cote : 1336 W 28Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration, 1984 ; dossier approuvé, 1987).…
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