Inventaire d'archives : Bordereau de versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des
Titre :
Bordereau de versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Cote :
1336 W 1-32
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes. Bureau aménagement, urbanisme et habitat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 septembre 2005
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 32
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1336 W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes. Bureau aménagement, urbanisme et habitat